Archives Accueil Archives Type : Délibérations 2025_25_Consultation MOE construction CIS Lamastre le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_24_Taxes et produits irrécouvrables le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_23_Subvention UDSP 2024 et 2025 le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_22_Prestations entretien locaux Approbation périmètre marché le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_16_Organigrammes au 01.03.2025 le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_15_Accord-cadre fourniture pneumatiques prestations associées Approbation désignation coordonnateur le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_14_Accord-cadre fourniture de matériels haute pression Approbation opérations désignation coordonnateur le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_13_Signature accords-cadres produits et matériels entretien le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_12 Demande d’exonération des pénalités de retard pour 1 CCRSR de la société ITURRI le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE 2025_11 Souscription à une assurance dommages ouvrage pour la réhabilitation et extension du CIS St-Eulalie le 23 avril 2025 + LIRE LA SUITE
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